PROVOST DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
1646796
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2021
Présentation de la marque PROCASE
Déposée le 27 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVOST DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVOST DISTRIBUTION domicilié(e) Rue Gustave Eiffel Parc du Ferrain - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 292 673 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) Immeuble Eurocentre 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France.
La marque PROCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVOST DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - Rue Gustave Eiffel Parc du Ferrain - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 389292673
CABINET BEAU DE LOMENIE - Immeuble Eurocentre 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France
Renouvellement sans limitation le 16 février 2001 n°2192974 - Publication au BOPI 2001-02-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Inscription le 9 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323441 - Publication au BOPI 2001-05-09
Inscription le 9 mai 2001 - Changement d'adresse n°323442 - Publication au BOPI 2001-05-09
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2461221 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-26
Inscription le 2 février 2015 - Changement de nature juridique n°641836 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, rayonnages, panneaux métalliques de cloisonnement;minerais.Meubles, rayonnages, structures et éléments de rayonnage, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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